PRESIDER LE CHSCT

Programme

Rôle du CHSCT

– Un CHSCT pourquoi et pour quoi faire ?
– Cerner son rôle en matière de prévention.
– La composition du CHSCT : qui fait quoi ?

2 Moyens de fonctionnement du CHSCT

– Rédiger ou formaliser le règlement intérieur.
– Crédits d’heures, formation, moyens matériels…
– Préparer les rapports et les bilans obligatoires (dont document unique).
– Examiner le droit d’alerte et les conditions de recours à un expert.

3 Organisation et animation des réunions du CHSCT

– Fixer les dates de réunions et convoquer.
– Fixer l’ordre du jour avec le secrétaire.
– Gérer les délibérations, vote et avis des comités.
– Le procès-verbal et sa diffusion.
– Prendre la parole, animer les débats et faire procéder au vote.

Rôle du président dans les missions du CHSCT

– Identifier ses missions permanentes, occasionnelles.
– Informer le CHSCT en temps utile.
– Consulter le comité : quand, comment, sur quels projets ?
– Enquêtes et inspections.

Définition et mise en place d’une politique de prévention

– Associer le CHSCT à la démarche de prévention
– Utiliser les réunions du CHSCT comme un outil de dynamisation de la prévention.
– Prioriser des choix en matière de prévention.
– Mise en place de plans d’action adaptés.

Pour qui ?

Président ou futur président de CHSCT ou toute personnes étant amenée à assister le Président du CHSCT.

Objectifs 

Maîtriser le cadre réglementaire de la présidence du CHSCT.
Connaître le fonctionnement pratique et les missions.
Optimiser le déroulement des réunions du comité.
Résoudre les difficultés éventuelles liées à la présidence de cette institution.
Définir une politique de prévention.
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